Rétractation sur un contrat d'affiliation

Bonjour,

Je suis coach sportive en autoentrepreneuriat. J'ai signé un contrat d'affiliation avec un réseau de fitness afin de pouvoir être coach au sein d'un de leur établissement en échange d'un loyer. On m'avait transmis le contrat mi-octobre pour un début le 1ᵉʳ novembre. J'étais très hésitante, notamment d'un point de vue financier car je me lançais tout juste dans l'auto-entreprenariat et que le concept de l'enseigne n'était pas ma façon de voir le coaching. Je n'avais donc toujours pas signé le contrat et on ne me l'avait absolument pas réclamé alors qu'on m'avait demandé d'autres justificatifs pour mettre mon dossier à jour.

Le 1ᵉʳ novembre au matin, je me suis dit qu'avant de me rendre sur place, j'allais quand même signer le contrat pour "bien" faire les choses dans les règles. Au bout de quelques heures, je me suis rendu compte que j'avais du mal à m'imaginer travailler là, que ce n'était pas ma manière de coacher. Après y être retournée le lendemain, mon sentiment s'est confirmé, je ne m'y sentais pas à l'aise. Le week-end étant passé, j'ai contacté ma personne référente au sein de réseau pour lui expliquer ma situation et que je ne souhaitais pas poursuivre avec eux. Je sais que j'ai fait l'erreur de signer le contrat alors que si je ne l'avais signé, personne ne m'aurait rien demandé et j'aurais pu revenir sur ma décision sans souci.

Seulement, même si je les ai avertis cinq jours seulement après le début du contrat, ils n'acceptent pas ma rupture et souhaitent me faire payer des indemnités. Étant déjà personnellement en difficulté financière, pensez-vous qu'il y a une solution afin de pouvoir stopper le contrat sans devoir payer ?

TOUTE LA FRANCHISE

a répondu le 04/01/2024

Bonjour,

Votre situation est délicate, mais il pourrait y avoir quelques options. Tout d'abord, il est important de relire attentivement votre contrat pour vérifier s'il existe une clause de rétractation qui pourrait vous permettre de résilier le contrat sans pénalités ou avec des frais réduits. Si aucune clause de ce type n'existe, vous pourriez essayer de négocier directement avec le réseau. Expliquez votre situation financière et le fait que vous ne vous sentez pas à l'aise avec leur manière de coacher. Ils pourraient être compréhensifs et accepter de mettre fin au contrat à l'amiable, peut-être en échange d'une compensation moindre que celle initialement prévue.

Si votre contrat d'affiliation implique la mise à disposition d’un nom commercial, d'une marque ou d'une enseigne ET une notion d’exclusivité (par exemple qu'il vous empêche d'exercer ailleurs), votre franchiseur doit vous faire parvenir un document d'information précontractuell (DIP) au moins 21 jours avant la signature du contrat. Si ces deux conditions sont remplies et que vous n'avez pas reçu de DIP, vous pourrez faire valoir un défaut d'information précontractuelle.

Dans tous les cas, il est fortement conseillé de consulter un avocat spécialisé dans les contrats commerciaux ou un conseiller juridique pour examiner votre contrat et vous conseiller sur les meilleures démarches à suivre. Parfois, la simple mention que vous consultez un avocat peut inciter l'autre partie à être plus conciliante. Il existe des associations et des organismes qui offrent des conseils gratuits ou à faible coût aux entrepreneurs en difficulté. Ils pourront vous donner des informations précieuses et vous aider à trouver la meilleure solution à votre situation.

Il est crucial de traiter cette affaire le plus rapidement possible pour éviter que des frais supplémentaires s'accumulent. Restez professionnelle et ouverte au dialogue, tout en défendant vos intérêts.

L'équipe de Toute la Franchise