Ouvrir une franchise au Luxembourg, quelles opportunités ?

Et si vous lanciez une franchise… au Luxembourg ! Pays voisin de la France, le Luxembourg jouit d'un rythme de croissance relativement élevé depuis 2013. Même si sa taille réduite en fait un marché particulier, le Luxembourg est une destination à considérer si vous cherchez une nouvelle opportunité inédite en franchise. Explications.

Le Luxembourg, futur vivier de la franchise en Europe ?

Le Luxembourg est un petit pays, certes. En 2010 la population au Luxembourg a dépassé la barre des 500 000 habitants. Un chiffre qui peut faire sourire, comparé à nos plus de 60 millions de concitoyens, mais le Luxembourg est un pays disposant d’une position centrale en Europe. Doté de très bonnes infrastructures en logistique, en transports et en grands entrepôts, le Luxembourg est une plaque tournante de l’activité économique. S’y implanter via la franchise est possible, d’autant que tous les secteurs « poids lourds » du domaine sont déjà bien représentés. En effet, le Luxembourg est le pays le moins industrialisé de l’Union européenne avec Chypre (elle ne pèse aujourd’hui plus que 7% du PIB, contre plus de 17,5% il y a 10 ans). Les secteurs qui en profitent sont les secteurs financiers, l’assurance, mais aussi le commerce de détail, le transport, l’hébergement et la restauration. Des secteurs qui sont tous accessibles avec… la franchise !

Parce que le pays est très bien maillé, et est un carrefour économique et commercial de l’Europe, la franchise y prend tout son sens. Après tout, il existe peut-être des marques déjà installées à Paris, à Bruxelles ou à Berlin, qui mériteraient d’être aussi sur le sol luxembourgeois. Il existe aussi de plus petites enseignes qui sont bien implantées en France, mais cherchent un relai de croissance maitrisé dans un pays limitrophe. Le Luxembourg apporte cette « sécurité » et des atouts propres.

Les atouts du Grand-Duché de Luxembourg pour se développer en franchise

Le cadre fiscal du Luxembourg apporte un réel « plus ». En effet, le pays n’adopte pas de nouvelles lois fiscales rétroactives ! Mieux, le régime d’exonération partielle des redevances (article 50 bis L.I.R.) permet d’obtenir une exonération de 80% des revenus nets et des plus-values dérivant de l’exploitation de certains droits de propriété intellectuelle (marque, dessin ou modèle, brevet). Un régime à manier toutefois avec précaution, le fisc français disposant de moyens divers pour tenter de contester ce schéma de gestion fiscale tout à fait légal et licite, mais qui n’a de sens que pour une enseigne souhaitant se développer internationalement. Ajoutez à cela une économie attractive et dynamique, et voilà que le Luxembourg apparait comme un terrain de jeu idéal.

Comment se lancer ? Le pays ne propose comme la loi Doubin en France et la loi Laruelle en Belgique, un cadre précis qui entoure la franchise. On a par contre l’habitude de distinguer trois grands types de contrats de franchise :

• Les contrats de franchise de service : le franchisé utilise dans ce cas l’enseigne, le nom commercial, voire même la marque du franchiseur ;
• Les contrats de franchise de production : le franchisé fabrique les produits vendus, mais en respectant les indications de son franchiseur. C’est le cas par exemple dans les chaines de restauration rapide ;
  
• Les contrats de franchise de distribution : il s’agit d’un contrat de vente pur, comme pour les magasins de vente de prêt à porter par exemple.

Les enseignes présentes en franchise au Luxembourg

Comme on le voit, l’absence de législation complète autour de la franchise comme en France ou chez nos voisins belges n’empêche pas le respect d’un certain formalisme. Les dispositions générales applicables en droit des contrats sont donc à respecter. Le franchiseur veillera à faire apparaitre au contrat les modalités de transmission du savoir-faire, les informations relatives aux marques, enseignes et droits de propriété intellectuelle, ou encore la clause de non-concurrence et de non-affiliation. Vers quel réseau de franchise se tourner pour tenter l’aventure au Luxembourg ?

Certaines marques bien connues dans l’hexagone sont déjà implantées sur le territoire luxembourgeois, à l’image de Ada, Body Minute, Era, Monoprix ou encore Quick, Shellv et Subway. Il existe aussi de nombreuses franchises françaises qui ne sont pas encore implantées au Luxembourg, mais qui ont peut-être en projet une expansion internationale… à vous de proposer la piste du Luxembourg si le pays vous attire !